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Marques déposées par la société DISNEY ENTREPRISES
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RUTT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUTT
DISNEY ENTREPRISES, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
3244232
Date de dépôt :
05/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2013
RUTT de DISNEY ENTREPRISES

Présentation de la marque RUTT

Déposée le 5 septembre 2003 par la société DISNEY ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la société DISNEY ENTREPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street Burbank, Californie 91521,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque RUTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUTT est expirée depuis le 5 septembre 2013.

DISNEY ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : DISNEY'S WILD ANIMAL KINGDOM , SALUT LES "MICKEY" , PAN-PAN-THUMPER-TAMBOR


DISNEY ENTREPRISES, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500 South Buena Vista Street Burbank, Californie 91521,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07

Errata de la publication - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements de déguisement.